Système bonus-malus: est-ce que tous les véhicules sont concernés ?

Avec le bonus malus, les conducteurs voient leur prime d’assurance auto varier. Le site du service public le définit comme suit : « Le bonus-malus est un système de modulation de la prime d’assurance en fonction du comportement de l’assuré. Cette modulation intervient à chaque échéance annuelle, sur la base des sinistres impliquant la responsabilité de l’assuré. » En bref, vous aurez à payer moins cher votre assureur en l’absence de sinistre, et plus cher si vous avez causé un ou plusieurs sinistres. Dans cet article, vous verrez si tous les véhicules sont concernés par ce système de bonus-malus.

De quoi parle-t-on exactement ?

Dans cet article, vous saurez tout ce qu’il y a à connaître sur le système de bonus-malus. Appelé aussi coefficient de réduction-majoration, le système bonus-malus est une formule de réduction ou de majoration de la prime d’assurance. Votre prime d’assurance est réduite ou majorée à chaque échéance annuelle, en fonction de votre responsabilité engagée lors des sinistres.

Quels sinistres ont une influence sur le bonus-malus ?

Tous les sinistres n’impactent pas le système bonus-malus. Seuls les sinistres comportant une part de responsabilité de l’assuré (totale ou partielle) sont pris en compte par les assurances pour calculer le coefficient de bonus-malus. Les sinistres exclus sont les suivants :

• les accidents de stationnement sans tiers identifié ;

• les vols ;

• les incendies ;

• les bris de glace.

Néanmoins, notez par exemple que le remorquage du véhicule peut provoquer l’application du malus si la panne de celui-ci est liée à une garantie prise en compte pour le calcul du bonus-malus.

Quels sont les véhicules concernés ?

Le système du bonus-malus concerne tous les véhicules terrestres à moteur. Parmi les exceptions, il y a notamment les 2 ou 3 roues, (jusqu’à 125 cm3 ou 11 kw de puissance), les voitures de collection (plus de 30 ans d’âge), les véhicules d’intérêts généraux (SAMU, pompier) et les engins agricoles et forestiers. Dans le cas d’un quad, si le véhicule se caractérise par une cylindrée inférieure ou égale à 80 cm3, le système de bonus malus ne s’appliquera pas. Au-delà, les règles qui s’imposent sont les mêmes que pour une automobile.

En 2022, il a été décidé que le malus automobile ne joue que pour les véhicules émettant plus de 128 grammes de CO₂ par km parcouru.

Que se passe-t-il à l’échéance du contrat d’assurance ?

À la fin de votre contrat d’assurance, vous conservez votre coefficient de bonus-malus. Vous pouvez le transférer automatiquement dans les cas suivants :

• Si vous changez de véhicule

• Si vous changez d’assureur

• Si vous faites l’acquisition d’un véhicule supplémentaire (sous réserve qu’il n’y ait pas de nouveaux conducteurs habituels).

Que faire si votre contrat d’assurance est malussé, voire résilié ?

Lorsqu’on est malussé, trouver une assurance n’est pas toujours facile. Et pourtant, l’assurance auto est obligatoire pour tous les conducteurs d’un véhicule terrestre à moteur. Ignorer cette règle peut vous coûter très cher et vous valoir de lourdes sanctions. Les conducteurs, dont le malus est trop important, ont souvent du mal à changer et à trouver un assureur. Si vous êtes dans ce cas, il faut vérifier immédiatement les assurances qui souhaiteront malgré tout vous accueillir. Il vous suffit de rechercher et de comparer les assureurs spécialisés dans les malussés.

Au cas où vous souhaiteriez changer d’assureur, impossible pour vous d’essayer de négocier avec votre compagnie d’assurance ! Si vous avez des doutes sur le taux de bonus-malus qui vous est appliqué, vérifiez le relevé d’information que vous envoie votre assureur chaque année. De toute façon, votre assureur est obligé d’appliquer la règle du bonus-malus !